MENTIONS LEGALES :

 

NUTRISCIENCE SAS :

Société par actions simplifiée au capital de 7 500 euros,

Sise RN 113, ZAC de la Tuque, 47240 CASTELCULIER, FRANCE,

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'AGEN sous le n°453 713 273,

Représentée par Monsieur Joseph ROBLES-HORNOS en sa qualité de Président,

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR38453713237

Site : www.nutrivet.fr

Contact : info@nutrivet.fr

Téléphone : 05-53-68-06-06

Directeur de la publication : Joseph ROBLES-HORNOS

 

 Webmaster :

 

Com'Sud

  

Site hébergé par :

 

OVH

Société par actions simplifiée au capital de 10.059.500 euros,

Sise 2, Rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, FRANCE,

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le n°424 761 419,

Représentée par Monsieur Henryk KLABA en sa qualité de Président,

Site : www.ovh.com

 

 

Protection des données a caractère personnel

 

Le site www.nutrivet.fr met en œuvre un système de collecte et de traitement des données personnelles transmises par les utilisateurs sur son site Internet. Les données personnelles collectées par nos soins permettent de vous offrir un espace d’informations et de conseils adapté à vos besoins, ainsi qu’une personnalisation des courriers électroniques d’information. Le site www.nutrivet.fr collecte des informations et données personnelles, dans l’optique de répondre au mieux aux demandes de ses utilisateurs.

 

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En outre, ces informations ne sont conservées que le temps nécessaire à leur utilisation et la confidentialité des données personnelles est respectée par toutes les personnes appartenant à la société éditrice.

 

 

En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits en adressant votre demande soit par mail à l'adresse suivante : contact@nutrivet.fr, soit par courrier à l’adresse suivante :

 

NUTRIVET

ZA de Siailles

47240 CASTELCULIER

 

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les fichiers et traitements des données personnelles ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le n°1844217 V 0 et sous la norme simplifiée de référence « NS48 - Fichiers clients-prospects ».

 

 

Droits d’auteur

 

La totalité des éléments du site www.nutrivet.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété exclusive de la société NUTRISCIENCE ou de ses partenaires.

 

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Toute personne procédant à de telles utilisations sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur des droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice de toutes autres actions sur le fondement des droits d’auteur.

 

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Gestion du site

 

Pour la bonne gestion du site www.nutrivet.fr, NUTRISCIENCE pourra à tout moment :

- suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site www.nutrivet.fr, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internaute ;

- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ou avec les règles de la Nétiquette ;

- suspendre le site www.nutrivet.fr afin de procéder à des mises à jour.

 

 

Responsabilité

 

Les informations diffusées sur le site n'engagent pas la responsabilité de NUTRISCIENCE, qui s’efforce de les tenir à jour et exactes. Les photographies des produits accompagnant leur description ne sont pas contractuelles et n'engagent pas NUTRISCIENCE.

 

 

L’internaute reconnaît en outre que la responsabilité de NUTRISCIENCE ne pourra en aucun cas être engagée du fait d’une mauvaise utilisation qu’il ferait du site www.nutrivet.fr. Par ailleurs, NUTRISCIENCE ne garantit pas que le site www.nutrivet.fr soit accessible de manière continue. En conséquence, sa responsabilité ne pourra pas en aucun cas être engagée pour cause d’indisponibilité du site et ce, qu’elle qu’en soit la cause.

 

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Liens hypertextes

 

La création de lien hypertexte renvoyant au site www.nutrivet.fr ou à l’une de ses pages n’est autorisée qu’à la condition d’avoir recueilli l’accord exprès, écrit et préalable de NUTRISCIENCE. NUTRISCIENCE est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où NUTRISCIENCE accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de NUTRISCIENCE. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de NUTRISCIENCE.

 

Tout lien hypertexte présent sur le site web www.nutrivet.fr renvoyant vers d’autres sites web ou tout autre page du réseau Internet ne saurait engager la responsabilité de NUTRISCIENCE quant au contenu de ces sites.

  

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Marques Déposées

 La marque « NUTRIVET » a été déposée et enregistrée par la société NUTRISCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle le 18 juillet 2003 sous le numéro 3237532. De même, la marque « NUTRIVET INSTINCT Nature' s Benefits » a été déposée et enregistrée par la société NUTRISCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle le 02 novembre 2010 sous le numéro 3779202.

Enfin, la marque « NUTRISCIENCE » a été déposée et enregistrée par la société NUTRISCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle le 13 décembre 2002 sous le numéro 3200624.

Par conséquent, toute personne procédant à la représentation, reproduction, imbrication ou diffusion des marques susvisées encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.